1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises. Les frais d'envoi seront additionées et seront seront payées de l'acheteur .
1.2 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros.
1.3 - Rugby System se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.
1.4 - Clause de réserve de propriété : les produits demeurent la propriété de Rugby System jusqu'au complet encaissement du prix par Rugby System.

2.1 -Sur internet : RugbySystem.net
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation reprenant ces informations contractuelles au plus tard au moment de la livraison. RugbySystem.net se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement ou à des abus liés à une commande antérieure.

3.1 -Vous déclarez avoir pris connaissance et accepté les présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de votre commande. La validation de votre commande vaut donc acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées via email constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par RugbySystem.net et ses clients.

4.1 -Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le site dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés dans nos entrepôts, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs. Dans ce cadre, des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations provenant directement de nos fournisseurs ne peuvent empêcher l’existence d’éventuelles erreurs ou modifications. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail dans les meilleurs délais. Votre commande sera automatiquement annulée.

5.1 Généralités
Les produits achetés sur RugbySystem.net ne sont livrés que dans les pays présélectionnés suviante: Europa et Autres destinations décidées par email.

La livraison s’effectue dans un délai de 3 à 5 jours à compter de la réception de la commande, hors tout cas fortuit ou de force majeure qui retarderait la livraison indépendamment de la volonté et des diligences de Rugby System.

Les tarifs de lavraiosn , à titre indicatif, sont les suivants :
Europe : 8,50 euros
Autres destinations : tarifs variables en fonction des zones.
Le tarif facturé correspond à une tranche de poids inférieur à 1kg.

Les délais indiqués sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais de traitement et de livraison. Les produits sont livrés à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours de votre commande. RugbySystem.net se réserve toutefois la possibilité de fractionner les livraisons. RugbySystem.net ne pourra être tenu responsable des conséquences dues à un retard d'acheminement et dans ce cas vous préviendra par mail.

En cas de paiement par paypal . Les délais indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et à la livraison pour les produits à destination de l'Europe.

Toute commande non expédiée dans les 10 jours de la commande sera annulée sauf stipulation contraire.

5.2 - Problèmes de livraison
Vous devez notifier à RugbySystem.net toutes réserves sur le produit livré (par exemple : colis endommagé, déjà ouvert...) dans les 3 jours suivant la réception du produit. Puis, en fonction des cas définis à l'article 5.3 ci-dessous, vous pourrez bénéficier des conditions d'échange et de remboursement prévus à cet article.
Nous vous demandons de ne pas réceptionner un colis endommagé (carton portant des traces visibles d'ouverture et/ou de détérioration). Si un colis abîmé a été déposé dans votre boîte aux lettres ou que votre gardien l'a réceptionné, le colis est alors considéré comme " accepté en l'état ". Si aucune réserve n'a été émise dans les 3 jours, nous ne serons pas en mesure de considérer les éventuelles disparitions, ni de procéder à une indemnisation.

5.3 - Conformité des produits
Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits défectueux ou ne correspondant pas à votre commande. Dans ce cas nous vous remercions de bien vouloir en faire état de manière détaillée par mail et de nous renvoyer le(les) produit(s). RugbySystem.net procédera, à votre choix, à l'échange ou au remboursement du(des) produit(s). La demande devra être effectuée dans les 15 jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Les produits doivent nous être renvoyés dans l'état dans lequel vous les avez reçu avec l'emballage d’origine.
En tout état de cause, vous bénéficiez des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés.
Les dispositions de cet article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation (satisfait ou remboursé) prévu à l'article 8.

6.1 -Le règlement de vos achats s'effectue :
- par Pay Pal.

- par Virement Bancaire.

7.1 -Les remboursements des produits dans les hypothèses visées aux articles 5 et 8 seront effectués dans un délai inférieur ou égal à 15 jours après la réception des produits par nos soins.
Le remboursement s'effectuera au choix de Rugbysystem.net par crédit sur votre compte bancaire ou par compte Pay Pal au nom du client ayant passé la commande et à l'adresse email de facturation.

Pour vos remboursements, nous procédons de la manière suivante :

- Si le paiement s'est fait par virement bancaire , nous rembourserons par virement bancaire sous 15 jours après réception de votre RIB et facture, preuve du paiement et prouve d'identite'.

- Si le paiement s'est fait par Pay Pal en ligne, nous re-créditerons la votre compte paypal sous 15 jours après réception de votre facture et prouve d'identite'..
Nous ne pourrons effectuer de remboursement si vous ne nous retournez pas la facture accompagnée d'un RIB pour les virements.

8.1 - Vous avez 15 jours pour retourner vos articles, demander leur échange ou leur remboursement.

Nous nous engageons à vous les rembourser ou vous les échanger aux conditions suivantes :
• Vous devez spécifier le motif de retour dans le cadre prévu à cet effet au dos de la facture ;
• Vous disposez d'un délai de 15 jours après réception pour nous retourner les articles ;
• Les articles personnalisés ne seront ni repris ni échangés (sauf en cas de défectueux ou d'erreur de notre part) ;
• Les produits doivent être dans leur emballage d'origine ;
• Ils doivent impérativement être accompagnés de la facture et, si vous souhaitez un remboursement, d'un Relevé d'Identité Bancaire ou IBAN.
 
Ecrivez nous pour savoir l'adresse de retour.

NB : pour davantage de sécurité il est conseillé de renvoyer votre colis de retour par recommandé ou colissimo suivi ou tout autre moyen permettant de suivre le colis.
 
Le montant des articles retournés vous sera remboursé par paypal sous 15 jours qui suivent la réception des produits.
Les frais d'expédition et de retour restent à votre charge, sauf si la responsabilité de RugbySystem.net est engagée. En cas d'échange, les frais de réexpédition vous sont offerts.
 

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Lorsque vous inscrivez vos données bancaires, vous accédez directement à cette plateforme bancaire qui fait l'objet d'un système de sécurisation optimale.

PayPal vous permet de payer sans communiquer vos informations financières à un tiers et à nous. PayPal crypte automatiquement vos données confidentielles à l'aide des meilleures technologies disponibles sur le marché.

Le numéro de la carte bancaire ne transite pas en clair sur internet et est directement acheminé sur le serveur sécurisé de Paypal. RugbySystem.net ne reçoit qu'un numéro de transaction.

Article 10 - SERVICE CLIENTELE

Pour toute information ou question, notre service clientèle est à votre disposition :

- sur RugbySystem.net à Rugby System Conditions de Sécurité et Confidentialité
- par mail à : info@rugbysystem.net

Nous vous rappelons que pour des informations relatives à des commandes déjà effectuées ou en cours, vous pouvez vous connecter sur l'onglet " Votre compte " accessible depuis chaque page du site.

11.1 - Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur RugbySystem.net sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle est autorisée. Toute reproduction totale ou partielle du site de RugbySystem.net est strictement interdite.

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